https://indymotion.fr/videos/watch/a0e2868c-2981-4aeb-afb2-be32464eab30 Enregistrement du conseil municipal du 1er octobre 2026. Vous pouvez voir ou revoir directement au point de l'ordre du jour qui vous intéresse en cliquant sur l'horaire de ce dernier : 00:01:54 1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 18 juin 2026 ; 00:02:15 2. Présentation de la synthèse de la qualité des comptes locaux de la commune de Frouzins par le Service de Gestion Comptable de Muret ; 00:45:50 3. Informations au Conseil municipal ; 00:51:51 4. Budget principal de la Ville — Décision Modificative n°2 ; 00:54:10 5. Budget principal de la Ville — Ajustement comptes de bilan : régularisations éléments du passif ; 00:56:55 6. Muretain Agglo — Remboursement des frais de fonctionnement du CLSH ; 00:59:15 7. Muretain Agglo — Révision libre de l’attribution de compensation en fonctionnement pour l’année 2026 ; 01:03:33 8. Transfert de droits à subventions du pool routier — Investissement 2022-2024 ; 01:05:20 9. Octroi d’une subvention à l’association RUGBY — Racing Club de la Saudrune ; 01:07:01 10. Approbation du projet d'établissement du conservatoire à rayonnement intercommunal axe sud ; 01:08:17 11. Demande de renouvellement du classement du conservatoire à rayonnement intercommunal axe sud ; 01:08:20 12. Mise à disposition gratuite de salles municipales aux candidats et partis politiques pour les élections sur la période 2026-2032 ; 01:10:03 13. SDEHG - Aménagement d'un feu micro-régulé Chemin de la Cendère ; 01:13:35 14. Espace naturel sensible de Bordeneuve — Demande de subvention 2025 au Conseil Départemental de la Haute-Garonne ; 01:13:35 15. Création d’une commission communale d’accessibilité (CC) ; 01:15:51 16. Désignation d’un représentant pour les écoles ; 01:15:51 17. Droit à la formation des élus ; 01:17:05 18. Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels ; 01:19:40 19. Modification de la durée hebdomadaire inférieure à 10% du temps de travail ; 01:20:36 20. Attribution de bons cadeaux solidaires aux agents communaux. 01:25:20 Questions orales du groupe « UNE » Bon visionnage Wed, 07 Oct 2026 03:08:15 GMT https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html PeerTube - https://indymotion.fr https://indymotion.fr/lazy-static/avatars/5d4496c1-aff2-4d87-9a16-3240576d8269.png https://indymotion.fr/videos/watch/a0e2868c-2981-4aeb-afb2-be32464eab30 All rights reserved, unless otherwise specified in the terms specified at https://indymotion.fr/about and potential licenses granted by each content's rightholder.